# Licences

::::summary{title="En bref" audience="Qui réutilise le portail, l'application, ses données ou ses images." reading="3 min" updated="12 novembre 2026"}

Sous quelle licence sont les données, les photos, les cartes, les polices et le code du projet.

:::details[Données utilisées]
Fiches des 76 sources, données embarquées de l'application (photos et crédits), dépendances du code.
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Chaque élément garde la licence de son auteur. Cette page dit laquelle, et ce qu'elle demande à qui réutilise.

<ARetenir illustration="/matching/illustrations/mascotte.svg" titre="Ce qu'il faut retenir">
- **Données** : celles du hackathon restent sous les conditions de leurs producteurs ; le portail n'en publie que des agrégats.
- **Photos** : 415 photos libres de Wikimedia Commons, toujours affichées avec leur auteur et leur licence.
- **Code** : sous licence MIT, libre à reprendre, à modifier et à redistribuer, en gardant la mention de licence.
</ARetenir>

## Données

| Données | Licence | Ce qu'elle demande |
| --- | --- | --- |
| Fichiers du <Terme mot="SSP Cloud" /> fournis pour le hackathon | conditions de chaque producteur, données transmises pour le hackathon | usage dans le cadre du hackathon ; le portail n'en publie que des agrégats, jamais une ligne |
| 76 sources publiques citées ([Données supplémentaires](/sources)) | celle de chaque source, indiquée sur sa fiche | citer la source |
| <Terme mot="OSM" /> (services, sentiers, équipements) | ODbL | citer « © les contributeurs d'OpenStreetMap » ; partager à l'identique une base dérivée |
| <Terme mot="IGN" />, Plan IGN et données de la Géoplateforme | Licence Ouverte 2.0 (Etalab) | citer l'IGN |
| <Terme mot="DataTourisme" /> (photos, horaires, types de lieux) | Licence Ouverte 2.0 (Etalab) | citer DATAtourisme et le producteur de la fiche |
| Open-Meteo (prévisions de l'application) | CC BY 4.0 | citer Open-Meteo |
| Calendrier scolaire et jours fériés (éducation nationale, api.gouv.fr) | Licence Ouverte 2.0 (Etalab) | citer la source |

:::howto{caption="Source : fiches des sources du portail, code de l'application (packages/data, packages/ui)"}
Une ligne par famille de données. Les chiffres calculés par le portail (étiquetés « (déduit) ») sont des agrégats de ces données : ils gardent l'obligation de citer les sources d'origine.
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## Photos des lieux

L'application montre une photo pour une partie des lieux. Toutes viennent de **Wikimedia Commons**, chargées depuis leur source, jamais recopiées. Chaque photo porte son auteur, sa licence et un lien vers sa page.

| Licence | Photos |
| --- | --- |
| CC BY-SA (versions 1.0 à 4.0) | 358 |
| CC BY (versions 2.0 à 4.0) | 25 |
| Domaine public et CC0 | 32 |
| **Total** | **415** |

:::howto{caption="Source : packages/data/generated/fiches.json, 11 novembre 2026 · (déduit)"}
Décompte des licences des photos du jeu de données de l'application. Une photo sous CC BY-SA réutilisée ailleurs garde son auteur, sa licence et le partage à l'identique.
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Sans photo libre, un lieu montre une illustration « Les Éclaireurs » de son type de sortie. Ces illustrations ont été dessinées pour le projet.

## Polices et fonds de carte

- **Nunito** et **Fredoka** (application et widget) : SIL Open Font License 1.1, servies par le projet.
- **Inter** (portail) : SIL Open Font License 1.1, chargée depuis Google Fonts.
- **Fonds de carte** de l'application : Plan IGN v2 de la Géoplateforme, Licence Ouverte 2.0.

## Code

Le code du projet est sous **licence MIT** : le fichier `LICENSE` est à la racine du dépôt. Titulaire : « Les contributeurs du projet Plutôt là », 2026.

| Vous pouvez | À condition de | Sans |
| --- | --- | --- |
| utiliser, copier, modifier, fusionner, publier, redistribuer, vendre | garder la mention de copyright et le texte de la licence dans les copies | garantie : le code est fourni « tel quel » |

:::howto{caption="Source : fichier LICENSE du dépôt (licence MIT)"}
La licence couvre le code : application, widget, portail et scripts. Elle ne change pas la licence des données, des photos, des polices ni des pages d'exemple, décrites plus haut et plus bas sur cette page.
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Les bibliothèques utilisées (React, Mantine, Vite, Récit…) gardent chacune leur propre licence.

## Pages d'exemple du widget

Le site du widget montre des **copies de pages** de cinq organismes, pour faire voir le widget en situation. Chacune porte un bandeau « Démonstration : copie de la page de… ; ce n'est pas leur site ». Les textes, images, logos et mises en page restent la propriété de ces organismes ; les copies ne sont pas indexées par les moteurs de recherche.

## Limites

:::limits{link="/dataviz/limites-des-donnees"}
- Les conditions des fichiers du SSP Cloud n'ont pas été vérifiées une par une : demander l'accord des producteurs avant toute réutilisation hors du hackathon.
- Le décompte des photos date du 11 novembre 2026 : il change quand le jeu de données de l'application est reconstruit.
- Les illustrations « Les Éclaireurs » sont rangées dans le dépôt : sans licence propre, elles suivent celle du code ; une licence d'image (par exemple CC BY) reste possible.
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